Nos décisions
CONSEILS D’ADMINISTRATION
17/09/2026
2.CALENDRIER DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT
3.MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
4.PLAN D’ACTION STRATEGIQUE POUR LES 5 PROCHAINES ANNEES 2026-2030
5.BILAN 2025 DE L’ABATTEMENT TFPB EN QPV : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
6.TOURS NORD – SCCV LUXEMBOURG – 15 RUE DE LUXEMBOURG – DENOMINATION DES 29 LOGEMENTS LOCATIFS
7.SUIVI DE L’EPRD 2026 – DECISION MODIFICATIVE N°1
8.COTATION BANQUE DE FRANCE : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
11.TOURS NORD –10/12 AVENUE MAGINOT : CESSION DES LOTS 13, 16 ET 17 DE LA COPROPRIÉTE CADASTREE BY N°51
12.ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 3EME TRIMESTRE 2026
13.ENQUETE DE SATISFACTION – PRESENTATION DES RESULTATS
25/06/2026
- CALENDRIER PREVISIONNEL DES SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 2EME SEMESTRE 2026
- MISE EN PLACE DU NOUVEAU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH)
- ELECTION DU (OU DE LA) PRESIDENT(E)
- FORMATION DU BUREAU
- NOMINATION DU (OU DE LA) VICE-PRESIDENT(E)
- FORMATION DES DIFFERENTES COMMISSIONS
- REPRESENTATION DE TOURS METROPOLE HABITAT (OPH) AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES
- CONDITIONS D’INDEMNISATION DES ADMINISTRATEURS POUR LA PARTICIPATION AUX SEANCES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS REGLEMENTAIRES ET NON REGLEMENTAIRES
- DELEGATION DE COMPETENCES AU DIRECTEUR GENERAL
- DELEGATION DU DIRECTEUR GENERAL AUX MEMBRES DU PERSONNEL EXERCANT LES FONCTIONS DE DIRECTEURS OU DE RESPONSABLES DE SERVICE
- COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA) : ACTUALISATION DES REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE HABITAT
- ELECTIONS DES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION : COMPOSITION DE LA COMMISSION ELECTORALE ET DU BUREAU DE VOTE
- FEDERATION DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT – OUTIL OPERATIONNEL
- UNION SOCIALE POUR L’HABITAT DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE : COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2026 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU
- AFIDEM – COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 30 MARS 2026 ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU
- MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACHATS
- RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL OFS
- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU DIRECTEUR GENERAL ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE TOURS METROPOLE HABITAT POUR L’EXERCICE 2025
- AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2025 AU COMPTE 11 « REPORT A NOUVEAU »
- VILLE DE TOURS – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : COMPTE FINANCIER ANNEXE POUR L’EXERCICE 2025
- FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS
- BLAISE PASCAL – ATTRIBUTION DE LA CELLULE COMMERCIALE SITUEE 5 PLACE NEUVE A TOURS AU PROFIT DE MESDAMES LEFEBVRE ET RECOULES , ORTHOPHONISTES OU TOUTE SOCIETE CREEE A CET EFFET
- GRAMMONT – LOCAL COMMERCIAL EXPLOITE PAR LA SARL MILLES J ESTHETIQUE : DEMANDE DE REDUCTION DE LOYER
- QUARTIER DES FONTAINES : REHABILITATION ET EXTENSION DE LA MAISON DES SOLIDARITES DES FONTAINES : INFORMATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
- TOURS – LE CLOS DES MESANGES : GRILLE DES PRIX DE VENTE DES 4 MAISONS EN BRS
- TOURS NORD – ECOQUARTIER DE MONCONSEIL : RETROCESSION DE LA PARCELLE AT 576 EN VUE DE LA CREATION D’UN JARDIN PUBLIC PAR LA VILLE DE TOURS
- ADMISSIONS EN NON VALEUR DU 2EME TRIMESTRE 2026
- EFFACEMENT DE DETTES SUITE A PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL (PRP) AU TITRE DU 1ER SEMESTRE 2026
- ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DES MARCHES RELATIFS A LAPROTECTION SOCIALE DE PREVOYANCE



